Mentions légales

Éditeur de la plateforme

Cette plateforme est éditée par :

Ministère de la culture,
182, rue Saint-Honoré
75001 Paris, France

Téléphone : 01 40 15 80 00

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Madame Rachida DATI, ministre de la Culture.

Hébergement de la plateforme

Cette plateforme est hébergée par :

OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix, France

Accessibilité

La conformité aux normes d’accessibilité numérique est un objectif ultérieur mais nous tâchons de rendre cette plateforme accessible à toutes et à tous.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la politique d’accessibilité numérique de l’État..

Signaler un dysfonctionnement

Si vous rencontrez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, merci de nous en faire part : contact@collectif-objets.beta.gouv.fr

Si vous n’obtenez pas de réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

L’État a mis en place une politique d’accessibilité numérique.

Sécurité

La plateforme est protégée par un certificat électronique, matérialisé pour la grande majorité des navigateurs par un cadenas. Cette protection participe à la confidentialité des échanges.

En aucun cas les services associés à la plateforme ne seront à l’origine d’envoi de courriels pour demander la saisie d’informations personnelles.

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.